Legal

1. Conditions d’utilisation du site
2. Brochure d’information sur la sécurité
3. Politique de confidentialité
4. Contrats de licence
   • Contrat de licence de la solution BlackBerry®
     • Contrat de services aux consommateurs éclairés des produits BlackBerry
     • Téléchargements logiciels complémentaires
   • Conditions générales relatives à l’application BlackBerry ID
   • Contrat de licence du kit de développement logiciel BlackBerry
   • Contrat fournisseur BlackBerry App World
   • Conditions générales de la zone BlackBerry Beta Zone
5. Conditions générales de l’assistance gratuite
   • Conditions générales du programme d’assistance gratuite pour la tablette BlackBerry PlayBook
   • Conditions générales du programme d’assistance gratuite pour le smartphone Porsche Design P’9981
6. Garanties sur le matériel
   • Garantie limitée sur les accessoires
   • Garantie limitée sur la batterie
   • BlackBerry - Garantie limitée sur la tablette BlackBerry PlayBook
   • Garantie limitée sur les terminaux portatifs
   • Garantie limitée du smartphone Porsche Design P’9981
7. Conditions générales du service de réparation
   • Conditions générales du service de réparation de la tablette BlackBerry PlayBook
   • Conditions générales du service de réparation du smartphone Porsche Design P’9981
8. Restrictions relatives au chiffrement
   • Exceptions pour usage personnel de Research In Motion (RIM) en cas d’itinérance avec un équipement BlackBerry (PDF)
   • Informations sur la classification des contrôles américains à l’exportation (PDF)
9. Avis concernant BlackBerry® Mobile Voice System
10. Spécifications logicielles
11. Marques BlackBerry
12. Noms de produits BlackBerry
13. Comment signaler la violation de droits d’auteur ou d’une marque dans la boutique BlackBerry App World
    

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